Les émaux utilisés sur de la vaisselle doivent respecter des règles européennes et françaises strictes sur la migration des métaux lourds (plomb, cadmium notamment) et, plus largement, sur la sécurité des matériaux au contact des aliments.
Principes généraux en Europe
Le texte cadre est le règlement (CE) n°1935/2004 sur les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Il impose le « principe d’inertie » : le matériau ne doit pas présenter de danger pour la santé humaine, ne pas modifier de façon inacceptable la composition des aliments ni leurs propriétés organoleptiques (goût, odeur, couleur).
Limites de migration plomb / cadmium
Au niveau européen, la directive 84/500/CEE (et ses modifications) fixe des limites spécifiques de migration pour le plomb et le cadmium selon le type d’objet en céramique.
Un exemple de fourchette de limites : pour certains contenants, la migration maximale va de 1,5 à 4 mg/L pour le plomb et de 0,1 à 0,3 mg/L pour le cadmium, selon la catégorie d’article.
Règles spécifiques en France
La France applique le règlement européen et l’a complété par l’arrêté du 7 novembre 1985 qui limite les quantités de plomb et de cadmium extractibles des objets en céramique destinés au contact alimentaire.
Cet arrêté distingue trois catégories (petits objets peu profonds, autres objets remplissables, ustensiles de cuisson > 3 L) avec des limites en mg/dm² pour le plomb et le cadmium, par exemple 0,8 mg/dm² Pb et 0,07 mg/dm² Cd pour les objets de catégorie 1.
Autres métaux et exigences
Un avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France fixe, par exemple, une limite de migration globale pour le chrome hexavalent à 0,005 mg/dm² pour les matériaux émaillés.
La DGCCRF recommande désormais d’élargir la surveillance à d’autres éléments (arsenic, aluminium, cobalt) pour les attestations de conformité les plus récentes.
Obligations des fabricants et vendeurs
Les fabricants, transformateurs et vendeurs d’objets émaillés destinés au contact alimentaire ont une obligation d’autocontrôle et doivent fournir, à chaque étape, un certificat d’alimentarité.
Ce certificat doit mentionner l’identité du fabricant, la description de l’objet, la date de déclaration et l’attestation de conformité au règlement (CE) 1935/2004 et à l’arrêté du 7 novembre 1985.
Notions « food safe » / « dinnerware safe »
D’un point de vue juridique, le « food safe » vise principalement les tests de lixiviation1 plomb/cadmium sur la surface émaillée cuite, et correspond au respect des limites de migration fixées par les textes (UE, FDA pour les produits exportés).
La notion de « dinnerware safe » ajoute la durabilité chimique et l’absence de texture piégeant les bactéries : un émail peut être « food safe » (plomb/cadmium sous les limites) mais pas « dinnerware safe » si la surface est trop rugueuse ou fissurée.
Pour votre pratique (atelier / artisan en France)
Si vous vendez de la vaisselle (restauration, boutiques, etc.), il faut faire tester vos pièces finies (émail + support + cycle de cuisson réel) pour la migration des métaux concernés et conserver les rapports d’essai et certificats.
Il convient aussi de vérifier que les émaux utilisés sont annoncés « compatibles contact alimentaire » par le fabricant, mais la responsabilité finale de la conformité de la pièce mise sur le marché vous incombe.
- Extraction d’un composé soluble à partir d’un produit pulvérisé, par des opérations de lavage et de percolation. ↩︎